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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE
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TISSEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TISSEL
SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société anonyme

Numéro de dépôt :
95602391
Date de dépôt :
29/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/11/2005

Présentation de la marque TISSEL

Déposée le 29 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE domicilié(e) LE SEJALAT, 43000 ESPALY ST MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 531 249 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TISSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602391.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TISSEL est expirée depuis le 29 novembre 2005.

SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE a également déposé les autres marques suivantes : ESTEL , estel , FLIPPY , ELASTELLE , TABOU


SOCIETE NOUVELLE ELASTELLE Société anonyme - LE SEJALAT, 43000 ESPALY ST MARCEL - France - SIREN 401531249


CABINET GERMAIN & MAUREAU - France


Inscription le 19 août 1996 - Retrait partiel n°205068 - Publication au BOPI 1996-08-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

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